Avis de marché : Refonte de l’application métier de l’AFA et services associés
- Règlement de consultation
- Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
- Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
- Annexe CCTP
- Bordereau unitaire des prix
- Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication
- Acte d’engagement
- Lettre de candidature
- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
- Déclaration de sous-traitance